Restons dans le Hors-Sujet ! [Discussions libres]

[Leena]

@Bilberry Oui je vois ce que tu veux dire. Et justement pour le moment, pour mes études je trouve que le meilleur serait soit cette année soit celle d'après. Mais bon pour celle-ci c'est un peu loupé Je vais essayer de me renseigner auprès de ma fac directement.

@Royug Oui on nous propose le programme Erasmus pour la 3ème année mais je t'avoue que c'est très mal fait dans ma fac J'ai une amie qui part en Italie l'année prochaine mais elle a quasiment tout fait toute seule pour la paperasse. En plus ils devaient s'assurer auprès de la fac sur place que leur programme correspondait bien au notre et ils ont mis énormément de temps à le faire.
Puis bon vu qu'ils prennent en compte nos résultats pour partir je sais pas si j'avais une chance Mais j'ai préféré ne pas partir en Erasmus parce qu'ils nous proposent des stages pour les années supérieurs et les pays m'intéressaient plus. Par contre ce n'est que pendant 3 mois, mais c'est déjà pas mal !

[Nilezor]

Dites les gens, je me demandais si certains d'entre vous s'y connaissaient un peu en droit du logement ou bien sauraient où je peux me renseigner Je vous rassure, je n'ai aucun souci avec mon propriétaire, mais en lisant le règlement intérieur de ma future résidence, j'ai un peu été choqué par le côté ultra restrictif imposé. Par exemple il nous est interdit d'héberger temporairement quelqu'un avec nous, à moins d'en faire une demande écrite au préalable, que le bailleur est en droit de refuser. Ou encore il nous est interdit d'installer un petit four ou des plaques électriques "portables" dans la chambre (il y a une cuisine commune à chaque étage), par contre on a le droit d'installer un micro-ondes. Il est écrit qu'en cas de non respect de ces règles (et il y en a d'autres), on reçoit des "avertissements" et on peut se faire expulser.

Je sais que normalement le propriétaire n'est pas en droit d'imposer quoi que ce soit à son locataire tant qu'il paie son loyer, mais là comme c'est une résidence étudiante privée je ne sais pas comment ça fonctionne. Je suis curieux.

[Suijirest]

J'ai été en foyer de jeunes travailleurs et le règlement était lui aussi assez rigoureux, si ça peut te rassurer. Notamment le coup d'interdire d'héberger des gens, on m'en a très sérieusement averti à mon arrivée.

[Rodrigo]

C'est le genre de consignes assez courantes pour des logements étudiants. En pratique, j'ai déjà été dans le cas, avec un studio où les friteuses étaient prohibées, et je me suis pas fait prier. A toi de voir après si y'a des contrôles, mais si ça arrive occasionnellement, ça devrait aller. (mais bon ça tu le sauras seulement quand t'auras emménagé)

[Krysta]

Bah après il y a plusieurs raisons qui peuvent amener ces règles. Pour les appareils électriques type plaque/four, c'est peut-être pour éviter une surcharge du réseau électrique si tout le monde se ramène avec ça doit pas mal consommer. (Mais est ce que les minis frigo par exemple sont autorisés?) Perso je sais qu'on pouvait pas ramener ce genre de choses en BTS, à cause notamment des détecteurs de fumée qui se trouvaient dans chaque chambre. C'est peut-être juste une question, de règles de sécurité.

Pour le fait d'héberger des personnes, c'est peut-être dû a des problèmes dans le passé comme des vols ou des dégradations, je suppose que s'il y a un problème dû a une personne ne venant pas de la résidence, ça doit être plus compliqué à gérer. Mais ce n'est pas le première fois que je vois ça. J'avais visité un logement étudiant avec une amie et la propriétaire ne voulait pas d'autres personnes que les locataires, car pour elle un logement étudiant c'est fait pour étudier et rien d'autres.

[Snai]

@Nilezor : Cela dépend des logements/proprios..

Après une résidence étudiante privée.. J'ai jamais vu ça. Je connais les residences universitaire du crous (tu sais les cages à poules à 9m²).
Logiquement le proprio n'a pas à foutre les pieds chez toi. (c'est pour ca qu'il est recommandé de changer le cylindre de la porte par un nouveau et tu remet le cylindre d'origine avant de partir comme ça t'es sur que le proprio ira pas chez toi pdnt que t'es dehors.. 8D ) je ne sais si c'est accepté de faire ça dans ton cas.

-------------

Aujourd'hui, nous sommes allés là où il y a plus de ferrari que de renault, La principauté de Monaco.
Outres les Casinos, les yatchs avec jacouzi et jetski à bord, les mariages people, et des concours internationaux de feu d'artifices, on peut s'y baigner (sisi!), il existe 3 plages :
- Une plage au niveau du rocher, qui doit faire 50m² de surface maximum
- Une plage aménagé sur une digue, genre le truc betonné avec des echelles (comment peut-on appeler ça plage?)
- Plage du Larvotto, situé sur l'avenue Princesse de grâce, privée à 80% (j'éxagère un peu mais ça donne une idée) avec des restos tout le long de la plage. C'est la seule 'vraie' plage d'ailleurs.

Entre quelques immeubles de 34 étages; on y trouve des parc et jardins qui permettent de respirer un peu. Il y a un magnifique petit jardin japonais qui arrive à nous faire oublier qu'on est à Monte-Carlo (si on fait abstraction des immeubles juste derrière).

(Cliquez pour afficher/cacher)

Un autre truc auquel je tenais beaucoup durant ce Nano-voyage, c'est d'aller voir de près la Tour Odéon, le Luxe avec un grand L. C'est tellement un autre monde qu'il y à un "sky penthouse" de 3 300m² (seulement !) et  qu'il n'est pas possible d'approcher à plus de 100mètres de l'entrée de la tour, car celle-ci est surveillée par une dizaines de cameras et possède sa propre police. Nous sommes donc resté le temps de faire des photos car on se sentait pas vraiment à sa place...

(Cliquez pour afficher/cacher)

Prix du parking : 12 € (environ 50 centimes toutes les 15minutes).
Plus jamais je ralerai sur les prix des parkings à Nice.

[Nilezor]

Je ne m'interroge pas tellement sur les raisons qui poussent les bailleurs à imposer ces règles, mais sur la légalité de tout ça. Dans les contrats de logements vides ou meublés "normaux", le bailleur n'a nullement le droit d'interdire aux locataires d'héberger des gens, d'avoir des animaux, de mettre fin au contrat sans raison valable (loyer impayé, ce genre de truc), d'imposer des visites de contrôle, etc. Le locataire fait ce qu'il veut dans son logement.

Mais je me dis que ce genre de résidence a peut-être droit à une réglementation particulière.

[Duplucky]

En ce moment, y a un pyromane qui s'amuse à foutre le feu des boites de nuits des environs. On a d'abord le Magic Lagoon juste à côté de chez moi qui a prit feu il y a six mois. Et il y a quelque jour, c'est la Turbine sur la route adjacente qui a subit le même sort.

Une rumeur/hypothèse circule que c'est le proprio d'une autre boite de nuit qui fout le feu à la concurrence pour faire venir les gens chez lui. Faut être complètement barré pour avoir recours à de telles extrémités pour attirer le chaland.

En soit, je m'en fiche un peu car je n'aime pas aller en boite de nuit mais je trouve ça quand même vachement dommage pour les gens qui vont s'y amuser. Au final, il ne reste plus qu'une boite dans ma ville. Par contre, si le pyromane décide d'y foutre le feu, ça va être la merde parce qu'elle est située en plein centre-ville, collée à d'autres bâtiments.

[Liam]

@Nilezor De ce que j'en sais, les résidences publiques type CROUS ne t'accordent pas un statut de locataire de droit privé, mais un droit public d’occupation temporaire valable dix mois et éventuellement renouvelable chaque année. À partir de ce moment-là, ça devient très compliqué de contredire juridiquement ce qui se trouve dans le règlement intérieur, vu que les responsables de ces structures sont a priori habilités à appliquer de telles mesures dans l'intérêt de tous les résidents.

La question donc, c'est de savoir si ta résidence privée bénéficie de ce statut ou si au contraire tu bénéfices d'un contrat de location basique.

Si c'est le deuxième cas, la réglementation relève du droit privé, et je t'invite à aller ici pour trouver ce qui t'intéresse. Concernant ce que tu as cité, on peut y lire ceci :

III- Clauses communes à l'ensemble des contrats de location :
D/ Clauses relatives à l'hébergement de tiers :
31. Considérant que de nombreux contrats interdisent au locataire à peine de résiliation du bail de faire occuper les lieux loués, même temporairement, par des personnes autres que son conjoint, ses ascendants ou descendants à charge vivant habituellement à son foyer et les employés de maison à son service ; que d'autres contrats limitent l'usage du logement "aux personnes déclarées au bail ainsi qu'aux enfants à naître" ; que de telles clauses, de par leur généralité, sont de nature à entraîner au détriment du consommateur un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties ;

Donc concernant le fait d'en faire une demande écrite au préalable, que le bailleur est en droit de refuser, à toi de voir si ça représente un déséquilibre. À mon sens oui, mais ce n'est que mon avis.

Concernant ajouter de l'équipement, je n'ai pas trouvé grand chose, si ce n'est :

I/
K/ Clauses limitatives de la libre jouissance des lieux loués ou des éléments d'équipement :
12. Considérant que de nombreux contrats contiennent, sous peine de résiliation de plein droit du bail, des clauses portant atteinte à la libre jouissance des lieux loués comme l'interdiction de l'usage de l'ascenseur, de l'escalier principal et l'obligation d'utiliser l'escalier de service pour les fournisseurs, livreurs, ouvriers et gens de service - l'obligation faite au locataire de donner le libre accès aux lieux loués au bailleur, à son représentant, à son architecte ou ses entrepreneurs aussi souvent qu'il sera nécessaire - de donner les clefs du logement à un tiers en cas d'absence; que de telles clauses, dont certaines soit opèrent une discrimination illicite, soit alourdissent illégalement les obligations du preneur, sont abusives en raison de leur généralité ou de la gravité de leur sanction ;

II/
17. Considérant que certains contrats interdisent, sous peine de résiliation judiciaire du bail, de réaliser des aménagements qui ne transforment pas la chose louée, tels que la pose d'un revêtement sur le sol ; que de telles clauses sont abusives lorsque l'aménagement envisagé n'est pas susceptible d'entraîner des dégradations irréversibles ;

18. Considérant que certains contrats prévoient que les travaux et aménagements effectués par le preneur "feront immédiatement accession à l'immeuble" et resteront acquis au bailleur à la fin du contrat quelle qu’en soit la cause, sans aucune indemnité ni remboursement de sa part ou de la part des occupants suivants, le bailleur conservant la faculté d'exiger, lors du départ du preneur, la remise des locaux dans leur état d'origine ; qu'une telle clause, qui laisse au seul bailleur le choix entre la remise en état des lieux loués et l'abandon des aménagements réalisés par le preneur, constitue un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties au contrat ;

Les exemples ne sont pas les mêmes, mais ça reste dans l'idée : tant que ça ne transforme pas la chose louée, tout du moins que ça n'empêche pas de rendre le bien dans la même état qu'à la location (outre la dégradation d'usage qui est elle prise en compte légalement).

Bref, les éléments juridiques relatifs aux clauses abusives de contrat ne manquent pas pour te défendre si jamais tu devais entrer en conflit avec ton bailleur

[Nilezor]

Thanks Week, c'était précisément mon interrogation je suis tombé sur ce site tout à l'heure : http://www.locservice.fr/guide/logement-etudiant/cites-residences-universitaires.html
Avec notamment ce passage (en gras les passages qui concernent ma future résidence) :

Les résidences étudiantes privées
Les résidences avec services de type commercial, dont certaines sont destinées principalement aux étudiants, se sont multipliées ces dernières années en raison d'avantages fiscaux accordés aux investisseurs particuliers.
Les studios ou les appartements proposés par ces résidences sont meublés et plus onéreux que les logements proposés « directement » par les bailleurs privés en raison des services collectifs qui sont proposés et « inclus dans le prix ».
Ces services sont variés (laverie, foyer, salle de gym, ...) mais doivent nécessairement comporter au moins 3 des 4 prestations suivantes :
• petit-déjeuner
• nettoyage régulier des locaux
• fourniture de linge de maison
• réception
Contrairement à une fausse idée très répandue, les contrats de location proposés par ces résidences (Estudines, Lauréades, Studélites, Appart'Etudes, Nexity Studéa...) sont strictement réglementés et relèvent de la législation des meublés.
Ces résidences ne sont pas conventionnées et les étudiants ne peuvent donc pas bénéficier de l'APL, mais de l'ALS.
Il existe également des résidences conventionnées, qui ouvrent donc droit à l'APL.
Elles ressemblent aux résidences avec services de type commercial (logements meublés, présence de services collectifs) mais leurs loyers sont plus abordables. Il peut s'agir de logements HLM ou de logements privés proposés par des organismes sociaux comme le CROUS ou par des associations à but non lucratif.

Et quant à la législation des meublés, on peut lire sur clauses-abusives.fr :

1.   Clauses relatives à l’hébergement des tiers

11. Considérant que des clauses restreignent la possibilité pour le locataire de recevoir ou héberger des amis et de la famille, même de manière très temporaire, notamment en limitant l'accès de l’immeuble aux seuls résidents, ou en prévoyant des normes d'occupation très strictes ; que ces clauses, dans la mesure où elles privent le locataire de la possibilité de recevoir ou héberger ses proches même dans les conditions d’une occupation paisible, sont contraires à l'article 8.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; que ces clauses sont illicites et, maintenues dans un contrat, abusives

Recommande que soient supprimées des contrats les clauses ayant pour objet ou pour effet :
[...]

11. de restreindre le droit pour le locataire de recevoir ou héberger ses proches dans les lieux loués, même dans les conditions d’une occupation paisible ;

12. de porter atteinte à la jouissance paisible des lieux loués en prévoyant la possibilité pour le bailleur de vérifier ou de faire vérifier à tout moment les conditions d’occupation des locaux ;
[...]

14. d'empêcher le locataire de détenir des animaux domestiques dans les lieux loués dès lors que ceux-ci ne causent pas de dégâts et ne troublent pas la jouissance des autres occupants de l’immeuble ;

Donc si je ramène quelqu'un et qu'on me fait chier, je leur balance ça à la gueule

[thelinkdu40]

C est dégueulasse ce que ma mère a écrit sur moi: Linkdu40 à 6 ans de maturité, il ne sais rien faire,il attend qu on lui dise quoi faire....

Superbe,merci maman,merci beaucoup,non c est vrai quoi je veut bien ne pas être mature mais  là dire que j ai 6 ans, ça blesse, c'est vrai et la seule raison qu elle est trouver c est "tu reste dans ta bulle tu reste toujours avec les même conversation,tu nous parle de monte cristo, de Romeo et Juliette,de sherlock holmes, de jeux vidéo et de rien d autre." Eh ben elle dois pas m écouter parler alors parce que si elle retiens que ça des conversations.. Bref bon pour me plaindre là je l avoue j ai une mentalité de 6 ans mais pour le reste j y crois pas. Bref tout ça pour dire que ma mère m'a blessé et elle veut même en parler à ma psychiatre, superbe ma vie vachement,mes grands parents ne me traitaient pas comme ça,ils croient en mes capacités et savent que je ne parle pas que de ça. Oui il y aussi le fait que je me bouge pas,j ai demandé un appart à ma psychiatre quand j aurais ma pension handicapés mais elle à dit que pour l instant c est pas possible

[Linkymike]

Parle lui de sexe, d'alcool et de drogues, tu vas voir, elle va regretter tes conversations d'avant

[thelinkdu40]

Tu sais Mike que t a ď excellente idée, je le ferais à partir de mardi, parce que mes grands-parents m ont repris avec mon petit frère jusqu'à mardi prochain.

[Cap]

Euh. Je ne suis pas sûre que ce soit un si bonne idée que ça...

[Hope]

L'écoute pas 40, c'est du second degré et je ne pense pas que tu veuilles t'attirer davantage d'ennuis.